Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FOURCHETTES LYONNAISES
Monsieur Jean-François SAVOYE

Numéro de dépôt :
4626587
Date de dépôt :
22/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
LES FOURCHETTES LYONNAISES de Jean-François SAVOYE

Présentation de la marque LES FOURCHETTES LYONNAISES

Déposée par voie électronique le 22 février 2020 par monsieur Jean-François SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FOURCHETTES LYONNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Jean-François SAVOYE domicilié(e) 88 B rue du Commandant Charcot - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bossé Florence, Monsieur Florence Bossé domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - Beaune - France.

La marque LES FOURCHETTES LYONNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOURCHETTES LYONNAISES arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

Jean-François SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : SIXTY NINE GENERATION LYON , Shop In Tassin , LES LYON D'OR GENERATION NUIT


Monsieur Jean-François SAVOYE - 88 B rue du Commandant Charcot - 69005 - LYON - France


Maître Bossé Florence, Monsieur Florence Bossé - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.